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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOGEC COMPTABILITE
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ACOGEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOGEC
ACOGEC COMPTABILITE (SARL)

Numéro de dépôt :
92436739
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque ACOGEC

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOGEC COMPTABILITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOGEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOGEC COMPTABILITE domicilié(e) 15 AVENUE DU RHONE, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONIER-VIALLETON S.C.P. D'AVOCATS - France.

La marque ACOGEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOGEC est expirée depuis le 2 octobre 2002.

ACOGEC COMPTABILITE a également déposé les autres marques suivantes : ACOGEC


ACOGEC COMPTABILITE (SARL) - 15 AVENUE DU RHONE, 74000 ANNECY - France


CABINET MONIER-VIALLETON S.C.P. D'AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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